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Source: Institut Belge pour la Sécurité Routière (IBSR)
Actuellement, les quads font l’objet de trois types d’homologations en fonction de leurs caractéristiques techniques: ils sont réceptionnés en tant que cyclomoteurs B à quatre roues, en tant que quadricycles à moteur et comme tracteurs agricoles ou forestiers.
Définition
Tout véhicule à moteur, à roues ou à chenilles, ayant au moins deux essieux et une vitesse maximale par construction égale ou supérieure à 6 km/h, dont la fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction et qui est spécialement conçu pour tirer, pousser, porter ou actionner certains équipements interchangeables destinés à des usages agricoles ou forestiers, ou tracter des remorques agricoles ou forestières; il peut être aménagé pour transporter une charge dans un contexte agricole ou forestier et/ou peut être équipé de sièges de convoyeurs.
Il n’y a donc pas de restriction au niveau de la masse ou de la cylindrée.
Règles de circulation applicables
{0>Les conducteurs de quads homologués en tant que véhicules lents doivent observer les mêmes règles que celles des conducteurs de quads homologués en tant que quadricycles à moteur, étant donné qu'ils présentent les mêmes caractéristiques (masse inférieure à 400 ou 550 kg et puissance du moteur inférieure à 15kW).<}0{><0}Les conducteurs d’un quad homologué en tant que remorque agricole ou forestière doivent observer les mêmes règles que les conducteurs automobiles. Ils ne peuvent toutefois dépasser la vitesse de 40 km/h.
Immatriculation
Ces quads doivent être immatriculés en tant que "tracteurs agricoles ou forestiers" et identifiés par une marque d’immatriculation qui commence par les lettres {0>Ces quads doivent être immatriculés en tant que "tracteurs agricoles" et identifiés par une marque d’immatriculation à inscriptions rouges sur fond blanc.<}75{>G-L.
Certificat de conformité
Le véhicule doit faire l'objet d’un certificat de conformité mais il ne faut pas en être porteur.
Permis de conduire
Quiconque souhaite conduire un véhicule de la catégorie G sur la voie publique doit être titulaire et porteur d’un permis G.
A partir du moment où le quad est utilisé principalement pour le transport sur route de choses ou de personnes, seul le permis B est obligatoire.
Age minimum
Le conducteur doit être âgé d’au moins 16 ans pour pouvoir conduire un véhicule de la catégorie G (tracteurs agricoles et forestiers), pour autant que l’utilisation effective du véhicule corresponde à l’utilisation prévue dans la définition du tracteur agricole ou forestier (voir Définition). A défaut, le conducteur doit être âgé de 18 ans ou de 17 ans s’il suit l’enseignement pratique en vue de l’obtention d'un permis B ou qu’il roule avec un permis B provisoire. Dans ces deux cas, il devra nécessairement être accompagné d’un guide, ce qui suppose que le quad soit pourvu d’une place pour un passager.
Assurance
Les quads homologués en tant que véhicules agricoles ou forestiers doivent être valablement assurés. Le conducteur doit pouvoir présenter le certificat justifiant du contrat d’assurance.
Casque, ceinture et sièges-autos
Le port du casque est obligatoire sauf si le quad est pourvu d'un habitacle.
Si le véhicule est pourvu d’un habitacle et est équipé de ceintures de sécurité, le conducteur et les passagers doivent s’attacher et les enfants doivent être transportés dans un dispositif de retenue pour enfants adapté.
Chargement
La largeur du chargement du quad et de sa remorque ne peut excéder de plus de 0,30 m la largeur du véhicule non chargé avec un maximum absolu de 2,50 mètres. A l’avant, le chargement ne peut dépasser l’extrémité du véhicule. A l'arrière, il ne peut dépasser de plus de 0,50 m.
Transport de passagers
Les quads homologués en tant que véhicules lents ne peuvent transporter plus de personnes que le nombre pour lequel le ou les sièges sont aménagés. Dans les remorques, aucune personne ne peut être transportée.
Place sur la voie publique
Les conducteurs de quads homologués en tant que véhicules lents doivent observer les mêmes règles de circulation que les conducteurs de véhicules automobiles. L’accès aux autoroutes et aux routes pour automobiles leur est toutefois interdit.
Ils doivent aussi observer les règles spécifiques de circulation applicables aux véhicules agricoles. Ainsi, ils ont le droit de circuler sur les chemins réservés aux véhicules agricoles.
Stationnement
Les règles de stationnement applicables aux véhicules automobiles valent aussi pour les quads homologués en tant que véhicules lents.
Feux
Ils ne doivent pas être allumés en permanence. Au crépuscule et la nuit, un feu orange clignotant est obligatoire.
Accessoires de sécurité
Les véhicules à plus de deux roues doivent avoir à bord un triangle de danger permettant de signaler l’immobilisation du véhicule ou la chute de son chargement sur la voie publique. En revanche, il n'y a pas d'obligation de disposer d'un extincteur ni d'une trousse de secours.
Plaque de vitesse
La vitesse maximale autorisée (=40 km/h) des quads homologués en tant que remorques agricoles ou forestières doit être indiquée sur la partie droite de la face arrière du véhicule au moyen d’une plaque de vitesse.