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Tout sur la réglementation des quads

Du fun oui mais avec quelques précautions ...

Source: Institut Belge pour la Sécurité Routière (IBSR)

Actuellement, les quads font l’objet de trois types d’homologations en fonction de leurs caractéristiques techniques: ils sont réceptionnés en tant que cyclomoteurs B à quatre roues, en tant que quadricycles à moteur et comme tracteurs agricoles ou forestiers.

cyclomoteurs B à 4 roues

quadricycles à moteur

tracteurs agricoles/forestiers

Quadricycle à moteur

Définition
Tout véhicule à moteur à quatre roues autre que ceux considérés comme cyclomoteurs, dont la masse à vide n’excède pas 400 kg ou 550 kg pour les véhicules affectés au transport de choses (sans les batteries pour les véhicules électriques), et dont la puissance maximale nette du moteur n’excède pas 15kW.

Règles de circulation
Sauf dispositions particulières, les conducteurs de quadricycles à moteur doivent observer les mêmes règles que les conducteurs de véhicules automobiles.

Immatriculation
Ces quads doivent être immatriculés en tant que "quadricycles à moteur" et être identifiés à l’arrière par une marque d’immatriculation moto commençant généralement par la lettre M et de forme carrée.

Certificat de conformité
Le véhicule doit faire l'objet d’un certificat de conformité mais il ne faut pas en être porteur.

Permis de conduire
Le conducteur doit être titulaire et porteur du permis B.

Age minimum
Le conducteur doit être âgé d’au moins 18 ans. Il doit être âgé d’au moins 17 ans s’il suit l’enseignement pratique en vue de l’obtention d’un permis de conduire de catégorie B ou qu’il roule avec un permis de conduire provisoire de catégorie B. Dans ces deux cas, il devra nécessairement être accompagné d’un guide, ce qui suppose que le quad soit pourvu d’une place pour un passager.

Assurance
Le quadricycle à moteur est un véhicule automoteur et doit donc être valablement assuré. Le conducteur doit donc aussi pouvoir présenter le certificat justifiant du contrat d’assurance.

Casque de protection, ceinture et sièges-autos
Les conducteurs et passagers de quadricycles à moteur doivent porter un casque et des vêtements de protection, sauf si le véhicule est pourvu d’un habitacle.

Si le quadricycle est pourvu d’un habitacle et qu’il est équipé de ceintures de sécurité, le conducteur et les passagers doivent s’attacher et les enfants doivent être transportés dans un dispositif de retenue pour enfants adapté.

Chargement
La largeur du chargement d’un quadricycle à moteur et d’une remorque ne peut excéder de plus de 0,30 m la largeur du véhicule non chargé avec un maximum absolu de 2,50 m. Le chargement ne peut dépasser, à l’avant, l’extrémité du véhicule. Il ne peut dépasser l’extrémité arrière de plus de 0,50 m.

Transport de passagers
Les quadricycles à moteur ne peuvent transporter plus de personnes que le nombre pour lequel le ou les sièges sont aménagés. Dans les remorques attelées aux quads, aucune personne ne peut être transportée.

Place sur la voie publique
Les conducteurs de quadricycles à moteur doivent obéir aux mêmes règles que les conducteurs de véhicules automobiles. Cependant, l’accès aux autoroutes et aux routes pour automobiles leur est interdit.

Stationnement
Les règles de stationnement applicables aux véhicules automobiles valent aussi pour les quadricycles à moteur.

Feux
Ils ne doivent pas être allumés en permanence.

Accessoires de sécurité
Les véhicules à plus de deux roues doivent avoir à bord un triangle de danger permettant de signaler l’immobilisation du véhicule ou la chute de son chargement sur la voie publique. En revanche, il n'y a pas d'obligation de disposer d'un extincteur ni d'une trousse de secours.